CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION 

Dernière mise à jour : 8 septembre 2026 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU ») définissent les conditions d’accès et d’utilisation des sites, plateformes et services numériques proposés par Outdoor Sports Valley (OSV), notamment : 

• Le site institutionnel Outdoor Sports Valley.  

• MyOSV, l’espace numérique permettant aux adhérents et aux personnes autorisées d’accéder aux services liés à leur adhésion. 

• OSV Jobs, la plateforme de mise en relation entre les entreprises du réseau OSV et les personnes recherchant une opportunité professionnelle. 

• OSV Academy, le site présentant les programmes de formations en collaboration avec l’Université Savoie Mont Blanc  

Ces services ont pour objectif de permettre aux membres du réseau OSV, aux entreprises, aux étudiants, aux professionnels et aux candidats d’accéder à des informations, ressources, services et outils favorisant notamment le développement de la filière outdoor, la formation, la mise en relation professionnelle et l’accès à l’emploi. 

L’utilisation de tout ou partie des services implique l’acceptation des présentes CGU. 

Certaines fonctionnalités peuvent être soumises à des conditions particulières, notamment des conditions d’adhésion, d’inscription, de participation ou de souscription à un service. 

2. 2. Accès aux services

Les services OSV sont accessibles selon les modalités propres à chacun d’entre eux. 

Certains contenus sont accessibles librement, tandis que certaines fonctionnalités nécessitent : 

• la création d’un compte ; 

• une inscription ; 

• une adhésion à OSV ; 

• une autorisation accordée par une entreprise adhérente ; 

• une inscription à une formation ou à un programme ; 

• ou toute autre condition indiquée au moment de l’utilisation du service. 

L’utilisateur doit disposer des équipements et moyens techniques nécessaires à son accès à Internet et aux services. 

OSV peut faire évoluer, suspendre temporairement ou modifier tout ou partie de ses services pour des raisons notamment techniques, de sécurité, de maintenance ou d’évolution de ses activités. 

3. Conditions Générale d’Utilisation OSV

3.1 Objet du site 

Le site Outdoor Sports Valley a notamment pour objet de : 

• présenter Outdoor Sports Valley, ses missions, ses actions et son réseau ; 

• informer sur les services proposés aux entreprises et acteurs de la filière outdoor ; 

• présenter les événements, programmes, études, ressources et actualités d’OSV ; 

• permettre, selon les fonctionnalités proposées, l’accès à des formulaires, inscriptions ou demandes de contact ; 

• orienter les utilisateurs vers les différents services et plateformes de l’écosystème OSV, notamment MyOSV, OSV Jobs et OSV Academy ; 

• valoriser les initiatives, entreprises, partenaires, membres et acteurs de la filière sport et outdoor. 

Le site peut proposer des contenus, services ou fonctionnalités dont l’accès est réservé à certaines catégories d’utilisateurs, notamment aux adhérents d’Outdoor Sports Valley. 

3.2 Accès au site et contenus réservés aux adhérents 

Le site comprend des contenus et fonctionnalités accessibles à l’ensemble des visiteurs ainsi que des contenus ou services dont l’accès est réservé aux adhérents d’OSV ou aux utilisateurs autorisés. 

Peuvent notamment être réservés aux adhérents : 

• certains événements et leurs informations détaillées ou modalités d’inscription ; 

• certains articles, actualités ou contenus éditoriaux ; 

• certaines études, ressources et publications ; 

• certains contenus ou services proposés dans le cadre de l’adhésion à OSV ; 

• certaines fonctionnalités nécessitant une authentification via MyOSV. 

Lorsque l’accès à un contenu ou à une fonctionnalité est réservé aux adhérents, cette restriction est signalée sur le site et peut nécessiter une connexion à un compte autorisé. 

Les conditions relatives à l’adhésion à OSV et aux services réservés aux membres peuvent être précisées dans les documents contractuels applicables, notamment les Conditions Générales d’Utilisation de MyOSV et, le cas échéant, les Conditions Générales de Vente. 

3.3 Accès au site 

L’accès aux contenus publics du site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès à Internet, hors éventuels frais liés à la connexion ou à l’utilisation du réseau de télécommunication. 

L’accès à certains contenus, événements, services ou fonctionnalités peut être soumis à des conditions particulières, notamment à l’adhésion à OSV, à la création d’un compte ou à une authentification. 

OSV s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, l’accès peut être temporairement interrompu notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, d’évolution technique ou en cas de force majeure. 

OSV ne garantit pas une disponibilité permanente du site. 

3.4 Utilisation du site 

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conformément aux présentes CGU ainsi qu’aux lois et réglementations applicables. 

Il s’interdit notamment : 

• de perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ; 

• d’accéder ou de tenter d’accéder à des espaces, données ou fonctionnalités auxquels il n’est pas autorisé à accéder ; 

• de partager ses identifiants ou tout moyen d’accès personnel à un espace réservé ; 

• de permettre à un tiers non autorisé d’accéder à des contenus réservés aux adhérents ; 

• d’utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou malveillantes ; 

• d’introduire volontairement des contenus susceptibles de porter atteinte au fonctionnement, à la sécurité ou à l’intégrité du site ; 

• de porter atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits des personnes. 

3.5 Contenus publiés sur le site 

OSV met à disposition des utilisateurs des contenus relatifs à ses activités, à la filière sport et outdoor ainsi qu’à son réseau. 

Certains contenus peuvent être accessibles publiquement tandis que d’autres sont réservés aux adhérents ou aux utilisateurs autorisés. 

OSV s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour. Toutefois, les informations publiées sur le site sont susceptibles d’évoluer et ne sauraient être considérées comme exhaustives ou définitives. 

Certaines informations peuvent également provenir de partenaires, membres ou intervenants extérieurs. OSV ne saurait garantir l’exactitude de l’ensemble des informations communiquées par des tiers. 

Les informations publiées sur le site ne constituent pas, sauf mention contraire, un conseil juridique, financier, commercial ou professionnel personnalisé. 

3.6 Formulaires et fonctionnalités participatives 

Certaines pages du site peuvent permettre à l’utilisateur de transmettre des informations à OSV, notamment au moyen de formulaires de contact, de demande d’information, d’inscription à un événement ou de participation à une étude. 

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et ne portant pas atteinte aux droits de tiers. 

Les traitements de données personnelles réalisés dans ce cadre sont décrits dans la Politique de confidentialité d’OSV. 

Lorsque l’inscription ou la participation à un service est réalisée sur une plateforme externe, les conditions applicables à cette plateforme peuvent également s’appliquer. 

4. 4. Condition Générale d’Utilisation MyOSV

4.1 Objet de MyOSV 

MyOSV est un espace numérique réservé aux entreprises adhérentes d’Outdoor Sports Valley et aux utilisateurs autorisés par ces entreprises. 

La plateforme permet notamment aux utilisateurs de : 

• accéder aux services proposés par OSV dans le cadre de l’adhésion ; 

• consulter l’annuaire des entreprises et acteurs du réseau OSV ; 

• accéder à des études, ressources, documents et contenus réservés aux adhérents ; 

• consulter les actualités et informations de la communauté OSV ; 

• s’inscrire à certains événements et suivre leurs inscriptions ; 

• accéder à des services et ressources liés aux ressources humaines, aux achats, à la RSE et au développement des entreprises ; 

• accéder aux fonctionnalités d’OSV Jobs ; 

• échanger avec d’autres utilisateurs du réseau lorsque les fonctionnalités de collaboration sont proposées. 

Les services disponibles peuvent évoluer au cours de la durée de l’adhésion. 

4.2 Conditions d’adhésion à OSV 

L’accès aux services réservés aux adhérents est conditionné à l’adhésion de l’entreprise à OSV. 

L’entreprise souhaitant adhérer à OSV doit effectuer une demande d’adhésion selon les modalités indiquées par OSV. 

À la suite de cette demande, un échange ou rendez-vous peut être organisé avec Outdoor Sports Valley afin de présenter les modalités d’adhésion ainsi que les services accessibles aux adhérents. 

Les catégories d’entreprises éligibles ainsi que les modalités et tarifs d’adhésion sont consultables sur les supports d’information mis à disposition par OSV. 

À l’issue de cette démarche, l’entreprise renseigne les informations nécessaires à son adhésion et à son référencement, pouvant notamment comprendre : 

• raison sociale ; 

• nom commercial ; 

• SIRET ; 

• date de création ; 

• adresse ; 

• code postal ; 

• ville ; 

• pays ; 

• activité ; 

• adresse e-mail ; 

• site internet ; 

• chiffre d’affaires France ; 

• chiffre d’affaires global ; 

• effectif ; 

• descriptif de l’entreprise ; 

• logo ; 

• numéro de TVA intracommunautaire. 

L’adhésion n’est effective qu’après réception, vérification et validation des informations et accomplissement des éventuelles formalités prévues par OSV. 

4.3 Accès à MyOSV et gestion des comptes 

Une fois l’adhésion de l’entreprise validée, un référent de l’entreprise adhérente peut disposer d’un accès à MyOSV. 

Le référent peut notamment : 

• accéder aux services réservés aux adhérents ; 

• ajouter des collaborateurs de son entreprise ; 

• gérer la liste des collaborateurs ; 

• administrer leurs accès aux différents services proposés via MyOSV. 

Le référent est responsable de la gestion des accès accordés aux collaborateurs de son entreprise. 

Les comptes et identifiants sont personnels. Ils ne doivent pas être partagés ou utilisés par plusieurs personnes. 

Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et doit informer OSV de toute utilisation non autorisée ou de tout incident affectant la sécurité de son compte. 

4.4 Services accessibles depuis MyOSV 

MyOSV donne accès, selon les droits associés au compte et les services proposés par OSV, à tout ou partie des services suivants. 

4.4-1 Annuaire et informations adhérents 

Les utilisateurs autorisés peuvent accéder à l’annuaire et aux informations relatives aux entreprises et membres du réseau OSV. 

Les informations accessibles via l’annuaire doivent être utilisées uniquement dans un cadre professionnel et conformément à la finalité du service. 

Elles ne doivent notamment pas être collectées, exploitées ou diffusées à des fins étrangères aux services proposés par OSV ou contraires à la réglementation applicable. 

4.4-2 Avantages salariés 

MyOSV peut permettre aux collaborateurs des entreprises adhérentes d’accéder à une plateforme d’avantages salariés proposant notamment des remises ou avantages auprès de marques et de prestataires. 

Les offres proposées sur cette plateforme peuvent être soumises à des conditions particulières définies par les partenaires concernés. 

OSV n’est pas partie aux relations commerciales pouvant être établies directement entre un utilisateur et un partenaire. 

4.4-3 Achats Mutualisés 

MyOSV peut permettre l’accès aux informations relatives aux fournisseurs et contacts du dispositif Achats Mutualisés proposé par OSV. 

Les relations commerciales éventuellement établies entre une entreprise adhérente et un fournisseur demeurent distinctes de la relation entre l’entreprise adhérente et OSV. 

4.4-4 Box RH 

MyOSV peut donner accès à des ressources et services liés aux ressources humaines, notamment dans le cadre de partenariats proposés par OSV. 

Lorsque le service est fourni par un partenaire, les conditions spécifiques applicables à ce service sont celles définies par le partenaire concerné. 

4.4-5 Boîte à outils RSE 

Les entreprises adhérentes peuvent accéder à des ressources, outils et contenus destinés à les accompagner dans leurs démarches liées à la responsabilité sociale et environnementale. 

4.4-6 Études et contenus réservés 

MyOSV peut donner accès à des études de marché, analyses, articles, ressources, documents et autres contenus réservés aux adhérents. 

Ces contenus sont mis à disposition dans le cadre de l’adhésion à OSV. 

Sauf autorisation contraire, ils ne peuvent être reproduits, commercialisés, diffusés ou mis à disposition de tiers. 

4.4-7 Événements et inscriptions 

MyOSV peut permettre aux utilisateurs d’accéder à l’agenda des événements OSV et de s’inscrire à certains événements. 

Certains événements, contenus ou modalités d’inscription peuvent être exclusivement accessibles aux adhérents. 

Les conditions particulières éventuellement applicables à un événement sont précisées sur le support d’inscription concerné. 

4.4-8 OSV Jobs 

MyOSV permet aux entreprises adhérentes d’accéder à OSV Jobs, notamment afin de publier des offres d’emploi et d’utiliser les fonctionnalités de recrutement proposées par la plateforme. 

L’utilisation d’OSV Jobs est soumise aux CGU OSV Jobs, qui complètent les présentes CGU. 

4.5 Utilisation des services 

L’utilisateur s’engage à utiliser MyOSV et les services auxquels il accède de manière loyale, professionnelle et conforme aux lois et règlements applicables. 

Il s’interdit notamment : 

• de communiquer ses identifiants à un tiers ; 

• d’utiliser les services pour des finalités illicites ou frauduleuses ; 

• de transmettre des informations volontairement fausses ou trompeuses ; 

• de porter atteinte au fonctionnement ou à la sécurité de MyOSV ; 

• de tenter d’accéder à des fonctionnalités ou données auxquelles il ne dispose pas d’un droit d’accès ; 

• de collecter ou exploiter les données d’autres utilisateurs en dehors des finalités autorisées ; 

• de diffuser des contenus illicites, discriminatoires, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers ; 

• de reproduire ou diffuser les contenus réservés aux adhérents sans autorisation ; 

• d’utiliser les coordonnées accessibles dans l’annuaire à des fins de prospection ou de sollicitation étrangères à la finalité du réseau, lorsque cette utilisation n’est pas autorisée. 

4.6 Exactitude des informations 

L’entreprise adhérente s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour. 

Elle doit informer OSV de toute modification substantielle des informations communiquées dans le cadre de son adhésion. 

Les informations diffusées dans l’annuaire ou dans les espaces réservés aux adhérents peuvent être mises à jour à partir des informations communiquées par l’entreprise. 

OSV peut demander à l’entreprise de corriger ou de compléter les informations qui seraient inexactes ou incomplètes. 

4.7 Gestion des collaborateurs 

Le référent est responsable des collaborateurs auxquels il accorde un accès à MyOSV. 

Il lui appartient notamment de : 

• s’assurer que les personnes bénéficiant d’un accès appartiennent bien à l’entreprise ou sont autorisées à utiliser les services ; 

• attribuer les droits appropriés ; 

• maintenir à jour la liste des collaborateurs ; 

• retirer les accès des collaborateurs qui ne doivent plus accéder aux services, notamment lorsqu’ils quittent l’entreprise. 

OSV peut suspendre ou désactiver un accès lorsqu’il existe un motif légitime, notamment en cas d’utilisation contraire aux présentes CGU. 

4.8 OSV Jobs 

Les fonctionnalités de recrutement accessibles depuis MyOSV sont proposées via OSV Jobs. 

Les règles relatives notamment à la publication des offres, à la recherche de candidats, à la CVthèque, à la modération et aux candidatures sont définies dans les CGU OSV Jobs. 

L’utilisation des données de candidats doit également respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. 

4.9 Services proposés par des partenaires 

Certains services accessibles depuis MyOSV peuvent être proposés en partenariat avec des organismes, prestataires ou entreprises tiers. 

Ces services peuvent être soumis à des conditions spécifiques, qui sont portées à la connaissance de l’utilisateur lorsqu’elles sont applicables. 

OSV ne saurait être tenue responsable des conditions d’exécution d’un service fourni directement par un partenaire ou d’une relation commerciale établie entre un utilisateur et ce partenaire. 

4.10 Disponibilité et évolution des services 

OSV s’efforce d’assurer l’accessibilité de MyOSV et de ses services. 

Toutefois, OSV ne garantit pas une disponibilité permanente ou sans interruption. 

OSV peut faire évoluer, modifier, suspendre ou supprimer certaines fonctionnalités, notamment afin d’améliorer ses services, d’assurer leur sécurité ou de tenir compte de l’évolution de son offre. 

La liste des services accessibles aux adhérents peut ainsi évoluer. 

4.11 Responsabilité d’OSV 

OSV met à disposition des adhérents un ensemble de services et de ressources dans le cadre de son activité. 

OSV ne saurait être tenue responsable : 

• des interruptions ou dysfonctionnements indépendants de sa volonté ; 

• des contenus ou services proposés directement par des partenaires ou fournisseurs tiers ; 

• des conséquences d’une utilisation non conforme des services par un utilisateur ; 

• des informations erronées communiquées par une entreprise adhérente ou un utilisateur ; 

• des relations commerciales éventuellement établies entre un adhérent et un tiers. 

Concernant les services de recrutement, les conditions spécifiques de responsabilité sont précisées dans les CGU OSV Jobs. 

4.12 Suspension ou suppression des accès 

OSV peut suspendre ou supprimer l’accès d’un utilisateur à MyOSV en cas : 

• de non-respect des présentes CGU ; 

• d’utilisation frauduleuse ou abusive des services ; 

• d’atteinte à la sécurité de la plateforme ; 

• de transmission d’informations manifestement fausses ; 

• de partage ou détournement d’identifiants ; 

• de perte de la qualité permettant l’accès au service, notamment en cas de cessation de l’adhésion de l’entreprise. 

Lorsque les circonstances le permettent, OSV peut informer préalablement l’entreprise concernée. 

La fin de l’adhésion de l’entreprise entraîne la perte des droits d’accès aux services réservés aux adhérents, sous réserve des éventuelles obligations de conservation applicables. 

5. 5. Condition Générale d’Utilisation OSV Jobs

5.1 Objet 

OSV Jobs est une plateforme dédiée à l’emploi dans l’industrie outdoor. 

Elle a notamment pour objectif de faciliter la rencontre entre : 

• les entreprises du réseau OSV souhaitant recruter ; 

• les personnes recherchant un emploi, un stage, une alternance ou une autre opportunité professionnelle. 

La plateforme permet notamment : 

• de consulter des offres ; 

• de publier des offres pour les entreprises autorisées ; 

• de créer un espace candidat ; 

• de déposer un CV ; 

• de déposer une lettre de motivation ; 

• de renseigner des informations professionnelles ; 

• de définir des préférences de recherche ; 

• de recevoir des alertes correspondant à ses critères ; 

• et, selon les fonctionnalités disponibles, de permettre aux entreprises du réseau OSV d’identifier des profils correspondant à leurs besoins. 

5.2 Accès candidat 

L’utilisation d’OSV Jobs est gratuite pour les candidats. 

La création d’un espace candidat peut permettre de renseigner notamment : 

• nom et prénom ; 

• adresse e-mail ; 

• numéro de téléphone ; 

• CV ; 

• lettre de motivation ; 

• informations professionnelles ; 

• préférences de recherche ; 

• candidatures ; 

• autres informations renseignées dans l’espace candidat. 

5.2-1 Règles relatives aux candidatures 

Le candidat peut utiliser OSV Jobs pour créer un profil et transmettre les informations nécessaires à sa recherche d’emploi. 

Il peut notamment déposer : 

• un CV ; 

• une lettre de motivation ; 

• des informations relatives à son parcours ; 

• ses préférences de recherche ; 

• les informations nécessaires au traitement de ses candidatures. 

Le candidat garantit que les informations et documents transmis : 

• sont exacts ; 

• lui appartiennent ou peuvent être légalement utilisés ; 

• ne contiennent pas de données concernant un tiers sans fondement légitime ; 

• ne portent pas atteinte aux droits de tiers ; 

• ne contiennent pas de contenu illicite. 

Le candidat s’interdit notamment de créer un profil sous l’identité d’une autre personne ou de transmettre un CV appartenant à un tiers sans son autorisation. 

5.3 Accès des entreprises 

La publication d’offres sur OSV Jobs est accessible aux entreprises adhérentes dans le cadre des services associés à leur adhésion, selon les conditions applicables. 

OSV peut également proposer des fonctionnalités ou options supplémentaires, notamment une offre Premium, selon les modalités commerciales en vigueur. 

Les modalités et tarifs applicables aux éventuelles options Premium sont communiqués par OSV au moment de leur souscription. 

Fonctionnalités des offres premiums : 

Une offre premium comprend : 

• La mise en surbrillance de l’offre en première page du site OSV jobs pendant 15 jours 

• La mise en avant de l’offre dans le cadre d’un post linkedin sur la page Linkedin d’OSV 

• La publication de l’offre sur Sporty job pendant 15 jours 

Tarifs des offres premiums : 99€ HT, règlement par virement ou par carte bancaire via la plateforme Stripe. Lorsque le paiement est réalisé par carte bancaire, l’offre est en ligne dès le paiement, pour les paiements par virement la mise en ligne se fait dès reception de l’ordre de virement par l’entreprise.  

Une facture est systématiquement envoyée à l’entreprise après le paiement. 

RAJOUTER LA PARTIE OFFRE – OSV JOBS (page pub) 

5.3-1 Règles de publication des offres d’emploi 

Les entreprises utilisant OSV Jobs sont responsables des offres qu’elles publient. 

Toute offre publiée doit respecter les principes suivants. 

5.3-2 Exactitude des informations 

L’entreprise s’engage à fournir des informations exactes, sincères et suffisamment précises concernant notamment : 

• le poste proposé ; 

• les missions ; 

• le lieu de travail ; 

• le type de contrat ; 

• les conditions de travail ; 

• le profil recherché ; 

• les modalités de candidature ; 

• les informations relatives à la rémunération lorsque celles-ci sont demandées ou affichées sur la plateforme. 

Les champs identifiés comme obligatoires sur la plateforme doivent être renseignés afin que l’offre puisse être publiée. 

5.3-3 Non-discrimination 

Les offres doivent respecter la réglementation applicable en matière de non-discrimination à l’embauche. 

L’entreprise s’interdit notamment de publier une offre comportant des critères discriminatoires interdits par la loi. 

Lorsque l’intitulé ou le contenu de l’offre utilise une référence au genre, l’entreprise doit respecter les règles applicables, notamment en utilisant les formulations appropriées telles que H/F, lorsque cela est demandé. 

Les critères de sélection doivent être directement liés aux compétences, qualifications et exigences objectives du poste. 

5.3-4 Transparence sur la rémunération 

Lorsque la rémunération est indiquée dans une offre, l’entreprise s’engage à fournir une information sincère et non trompeuse. 

Les informations relatives à la rémunération doivent correspondre au poste proposé et ne doivent pas être utilisées pour induire les candidats en erreur. 

5.3-5 Contenus interdits 

Il est interdit de publier notamment : 

• une offre fictive ; 

• une offre portant sur une activité illégale ; 

• une offre discriminatoire ; 

• une offre contenant des informations volontairement trompeuses ; 

• une offre portant atteinte aux droits d’un tiers ; 

• une offre destinée principalement à collecter des données personnelles sans finalité de recrutement ; 

• des contenus injurieux, haineux, violents ou pornographiques ; 

• des contenus contenant des logiciels malveillants ou des liens dangereux. 

OSV se réserve le droit de refuser, modifier, suspendre, dépublier ou supprimer toute offre qui ne respecterait pas les présentes CGU ou la réglementation applicable. 

5.3-6 Durée de publication des offres 

Sauf indication contraire, une offre d’emploi est publiée pour une durée de 8 semaines. 

À l’issue de cette période, l’offre est automatiquement dépubliée. 

Avant l’expiration de cette période, OSV peut adresser un e-mail au référent de l’annonce publiée par son entreprise afin de l’inviter à prolonger la publication de l’offre. 

L’entreprise peut également dépublier son offre avant l’échéance lorsqu’elle n’est plus d’actualité, notamment lorsque le poste a été pourvu. 

OSV peut dépublier une offre à tout moment lorsqu’elle ne respecte pas les présentes CGU, lorsqu’elle apparaît obsolète ou lorsqu’elle présente un risque pour le bon fonctionnement ou l’image de la plateforme. 

5.3-7 Modification et contrôle des offres par OSV 

Afin d’assurer la qualité, la cohérence et la conformité des contenus publiés sur OSV Jobs, OSV peut être amenée à : 

• vérifier les offres publiées ; 

• demander des modifications à l’entreprise ; 

• corriger des éléments de forme ou de présentation ; 

• adapter certains contenus afin de respecter la structure de la plateforme ; 

• dépublier ou supprimer une offre non conforme. 

5.3-8 Mise en relation et modalités de candidature 

Lorsqu’une entreprise publie une offre, elle choisit les modalités selon lesquelles les candidats peuvent postuler. 

Une candidature peut notamment être effectuée : 

• directement via OSV Jobs / MyOSV ; 

• via une plateforme externe ; 

• par courrier électronique. 

Lorsque l’option « Candidater sur MyOSV » est sélectionnée, les candidatures sont transmises et accessibles selon les fonctionnalités et droits prévus par la plateforme. 

Lorsque le candidat est redirigé vers une plateforme externe ou invité à candidater par courrier électronique, le traitement de sa candidature peut être effectué directement par l’entreprise ou par le prestataire concerné. 

5.4 Comportement des utilisateurs 

Les utilisateurs s’engagent à adopter un comportement respectueux à l’égard des autres utilisateurs, des entreprises, des candidats et d’OSV. 

Il est notamment interdit : 

• d’insulter, menacer ou harceler un autre utilisateur ; 

• de tenir des propos discriminatoires ou haineux ; 

• de publier volontairement de fausses informations ; 

• d’utiliser la plateforme pour nuire à une entreprise ou à un candidat ; 

• de détourner les fonctionnalités de la plateforme à des fins étrangères à son objet ; 

• de réaliser des campagnes de prospection non autorisées ; 

• de collecter massivement des informations sur les utilisateurs ; 

• de tenter d’accéder à des comptes ou données sans autorisation. 

Tout manquement peut entraîner la suppression d’un contenu, la suspension d’un compte ou la suppression définitive du compte concerné. 

5.5 Modération des contenus par OSV 

OSV peut mettre en œuvre des opérations de modération des contenus publiés sur ses plateformes. 

La modération peut notamment avoir pour objectif de vérifier le respect : 

• des présentes CGU ; 

• de la réglementation applicable ; 

• des règles de publication ; 

• des droits des tiers ; 

• de la sécurité et du bon fonctionnement des plateformes. 

OSV peut intervenir à la suite : 

• d’un contrôle interne ; 

• d’un signalement effectué par un utilisateur ; 

• d’une notification d’une entreprise ; 

• d’une notification d’un candidat ; 

• d’une demande d’une autorité compétente. 

La modération peut conduire au retrait, à la modification, à la désactivation ou à la dépublication d’un contenu. 

OSV peut également suspendre ou supprimer le compte d’un utilisateur lorsque la gravité ou la répétition des manquements le justifie. 

5.6 Signalement d’un contenu illicite 

Tout utilisateur qui constate la présence d’un contenu qu’il estime illicite ou contraire aux présentes CGU peut le signaler à OSV. 

Le signalement doit être adressé à : contact@outdoorsportsvalley.org 

Dans la mesure du possible, le signalement doit préciser : 

• l’identité ou les coordonnées du signalant ; 

• la localisation du contenu concerné ; 

• la description du contenu signalé ; 

• les raisons pour lesquelles le contenu est considéré comme illicite ou contraire aux règles de la plateforme ; 

• tout élément permettant à OSV d’apprécier la situation. 

OSV examine les signalements qui lui sont adressés et peut prendre toute mesure appropriée au regard de la situation et de la réglementation applicable. 

5.7 Référencement et classement des offres 

Les offres d’emploi publiées sur OSV Jobs sont, par principe, affichées de la plus récente à la plus ancienne. 

Certaines offres peuvent bénéficier d’une visibilité renforcée lorsqu’elles sont associées à une offre ou une option Premium. 

Dans ce cas, les offres Premium peuvent apparaître dans les emplacements de mise en avant prévus à cet effet, notamment en tête de liste. 

5.8 Protection des données personnelles 

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles effectués dans le cadre de l’utilisation des sites et plateformes OSV, notamment MyOSV et OSV Jobs, sont détaillées dans la Politique de confidentialité d’OSV. 

L’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité avant d’utiliser les services concernés. 

5.9 Responsabilité d’OSV 

5.9-1 OSV en tant qu’intermédiaire 

OSV Jobs constitue un service de mise en relation entre des entreprises et des candidats. 

OSV intervient en qualité d’intermédiaire technique et ne constitue pas l’employeur des candidats utilisant la plateforme. 

OSV ne garantit : 

• ni l’obtention d’un entretien ; 

• ni l’obtention d’une offre d’emploi ; 

• ni l’embauche d’un candidat ; 

• ni la conclusion d’un contrat de travail ; 

• ni l’adéquation parfaite entre une offre et un candidat. 

Les entreprises sont seules responsables de leurs décisions de recrutement. 

Les candidats sont seuls responsables des informations qu’ils communiquent aux entreprises. 

5.9-2 Sélection des candidatures 

OSV n’intervient pas dans les décisions de sélection, de classement ou de recrutement prises par les entreprises. 

Lorsqu’une entreprise utilise un ATS, un outil de tri ou tout autre outil automatisé pour traiter ses candidatures, OSV ne peut être tenue responsable du fonctionnement, des résultats ou des décisions issus de cet outil. 

Le candidat doit s’adresser directement à l’entreprise ayant publié l’offre pour toute question relative : 

• au traitement de sa candidature ; 

• à la sélection de son profil ; 

• à la décision de recrutement ; 

• au fonctionnement de l’ATS utilisé par l’entreprise. 

5.9-3 Qualité des offres et des candidats 

OSV met en œuvre des mesures raisonnables de contrôle et de modération, mais ne garantit pas : 

• l’exactitude permanente de toutes les informations publiées par les utilisateurs ; 

• la qualité ou les compétences d’un candidat ; 

• la réalité ou l’issue d’un recrutement ; 

• la qualité ou la pertinence d’une offre publiée par une entreprise ; 

• la disponibilité permanente des offres. 

OSV ne saurait être responsable des relations, échanges ou engagements conclus directement entre une entreprise et un candidat. 

5.9-4 Responsabilité des utilisateurs 

Chaque utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des services et des informations qu’il y publie. 

Les entreprises sont notamment responsables : 

• de leurs offres d’emploi ; 

• des informations communiquées aux candidats ; 

• du traitement des candidatures reçues ; 

• de leurs décisions de recrutement ; 

• du respect de leurs obligations légales en matière d’emploi et de protection des données. 

Les candidats sont notamment responsables : 

• des informations figurant dans leur profil ; 

• des documents transmis ; 

• de l’exactitude de leur CV ; 

• des candidatures qu’ils effectuent. 

5.9-5 Suspension ou suppression d’un compte 

OSV peut suspendre ou supprimer un compte, notamment en cas : 

• de non-respect des présentes CGU ; 

• de publication de contenus illicites ; 

• de publication répétée de contenus non conformes ; 

• de comportement abusif envers les autres utilisateurs ; 

• de fraude ou tentative de fraude ; 

• d’utilisation du service à des fins étrangères à son objet ; 

• d’atteinte à la sécurité ou au fonctionnement des plateformes ; 

• de fin des conditions permettant l’accès au service. 

Lorsque les circonstances le permettent, OSV peut informer préalablement l’utilisateur et lui permettre de régulariser sa situation. 

La suspension ou la suppression d’un compte peut entraîner la dépublication des contenus associés. 

Les données peuvent toutefois être conservées lorsque leur conservation est nécessaire au respect d’une obligation légale ou conformément aux durées prévues dans la Politique de confidentialité. 

5.10 Tarification 

5.10-1 Candidats 

L’utilisation d’OSV Jobs est gratuite pour les candidats. 

5.10-2 Entreprises adhérentes 

Les fonctionnalités standards d’OSV Jobs sont incluses dans les services accessibles aux entreprises adhérentes, selon les conditions de leur adhésion. 

OSV peut proposer des fonctionnalités ou services complémentaires payants, notamment des options de mise en avant ou Premium. 

Les conditions tarifaires applicables sont communiquées avant toute souscription. 

[À CONFIRMER : tarifs Premium, modalités de paiement, périodicité et conditions de renouvellement.] 

Tarif : 99€ HT pour une offre en premium mise en avant selon les modalités précisées en 5.3.  

Le règlement se fait par virement à Outdoor Sports Valley ou par carte bancaire via la plateforme Stripe. Lorsque le paiement est réalisé par carte bancaire, l’offre est en ligne dès le paiement, pour les paiements par virement la mise en ligne se fait dès réception de l’ordre de virement par l’entreprise. L’entreprise peut renouveler son offre en premium autant de fois qu’elle le souhaite à condition de payer 99€ HT pour chaque renouvellement. 

Une facture est systématiquement envoyée à l’entreprise après le paiement. 

5.10-3 Impayés 

En cas de souscription à un service payant, toute somme due doit être réglée selon les modalités indiquées par OSV. 

En cas d’impayé, OSV peut, après information de l’entreprise concernée, suspendre temporairement l’accès au service payant et, lorsque cela est nécessaire, aux fonctionnalités associées. 

La suspension ou la résiliation des services ne prive pas OSV du droit de réclamer les sommes restant dues. 

[À CONFIRMER : délai avant suspension, procédure de relance et impact éventuel sur les autres services liés à l’adhésion.] 

6. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION du site OSV Academy

6.1 Objet du site 

OSV Academy est un site d’information et de présentation consacré aux formations et programmes développés par Outdoor Sports Valley en partenariat avec des établissements d’enseignement supérieur et des organismes compétents. 

Le site permet notamment : 

• de présenter les formations proposées ; 

• d’informer sur leurs objectifs, contenus, modalités et débouchés ; 

• de présenter les partenaires et intervenants associés aux programmes ; 

• de mettre en avant les actualités et projets liés à OSV Academy ; 

• d’orienter les personnes intéressées vers les interlocuteurs ou plateformes compétents pour obtenir des informations complémentaires ou effectuer les démarches nécessaires. 

6.2 Absence d’inscription directement sur le site 

Le site OSV Academy est principalement un site vitrine et d’information. 

La consultation du site ne vaut pas inscription à une formation. 

Lorsque l’inscription administrative, la candidature ou toute autre démarche est réalisée auprès de l’Université Savoie Mont Blanc (USMB) ou d’un autre organisme ou service compétent, cette démarche est soumise aux conditions et procédures propres à cet organisme. 

OSV ne se substitue pas aux établissements ou organismes compétents pour les démarches administratives, pédagogiques ou contractuelles liées à l’inscription et au suivi des formations. 

6.3 Informations relatives aux formations 

OSV s’efforce de présenter des informations fiables et à jour concernant les formations proposées. 

Toutefois, les programmes, modalités d’admission, calendriers, conditions d’inscription, capacités d’accueil, modalités pédagogiques ou autres caractéristiques des formations peuvent évoluer. 

Les informations faisant foi pour une inscription ou une candidature sont celles communiquées par l’établissement ou l’organisme compétent au moment de la démarche concernée. 

L’utilisateur est invité à vérifier les informations directement auprès des interlocuteurs concernés avant toute démarche. 

6.4 Utilisation du site 

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conformément aux présentes CGU ainsi qu’aux lois et réglementations applicables. 

Il s’interdit notamment : 

• de perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ; 

• d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ; 

• de porter atteinte aux droits de tiers ; 

• de tenter d’accéder à des données ou fonctionnalités non accessibles au public 

• de reproduire ou exploiter les contenus du site sans autorisation lorsque celle-ci est requise. 

 

 

7. Liens vers des services tiers

Les sites et plateformes OSV peuvent contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. 

OSV ne contrôle pas ces services et ne saurait être responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs conditions d’utilisation ou de leurs pratiques en matière de protection des données. 

Lorsque l’utilisateur quitte une plateforme OSV pour accéder à un service tiers, il lui appartient de prendre connaissance des conditions applicables à ce service.  

8. 8. Modification des services et des CGU

OSV peut modifier les présentes CGU afin notamment de tenir compte : 

• de l’évolution de ses services ; 

• de l’évolution des fonctionnalités des plateformes ; 

• des évolutions techniques ; 

• des évolutions réglementaires. 

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de l’utilisation du service. 

En cas de modification substantielle, OSV peut informer les utilisateurs par tout moyen approprié.